1. CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DES CONSTRUCTIONS  

1.1  INFRASTRUCTURE 

1.1.1.  Fouilles 
Décapage du terrain et stockage de la terre végétale éventuellement pour  réutilisation dans les zones végétalisées. 
Fouilles en pleine masse. 
Traitement préventif antiparasitaire du sol. 

1.1.2.  Fondations
Système de fondations par fondations profondes, semi profondes, semelles filantes ou radiers en béton armé adapté aux caractéristiques du terrain, suivant les prescriptions de l’étude de sol et les calculs du bureau d’études techniques. 

1.1.3.  Planchers bas
Sous parking : Dallage, dalle portée en béton armé et/ou enrobé suivant les prescriptions de l’étude de sol et les calculs du beau d’études techniques.
Sous logement : Dallage ou dalle portée en béton armé ou système hourdis suivant les prescriptions de l’étude de sol et les calculs du bureau d’études technique, isolation thermique conforme à l’étude thermique.      

1.2. MURS ET OSSATURE 

1.2.1. Murs du sous-sol 

1.2.1.1.  Murs périphériques
Au droit des parties habitables : Ils sont constitués par des maçonneries ou des voiles en béton armé compris système d’étanchéité suivant prescriptions techniques et protection drainante.
Au droit du parking : 
Ils sont constitués par des voiles en béton armé revêtus d’enduit bitumeux sur la face extérieure suivant possibilité et prescriptions techniques compris protection drainante. Une cunette en pied de voile est prévue afin de récupérer les eaux d’infiltrations. 

1.2.1.2. Murs de refends et structure
La structure est constituée par maçonneries et/ou des voiles et/ou des poteaux et poutres en béton armé ou en maçonnerie selon calcul BET structure. 

1.2.2. Murs de façade
Murs des façades en parpaings creux, briques creuses, béton cellulaire, ou béton armé épaisseur suivant calcul. Localisation suivant plans.
Imperméabilisation et décoration extérieure par enduit monocouche hydraulique projeté de finition grattée, lissée ou talochée, et/ou bardage (en bois ou matériaux de synthèse) et/ou zinguerie et/ou peinture selon plan de façade. 
Calepinage et couleurs selon projet de l’Architecte.
Les poteaux poutres, garde corps attique, seront en béton peint.
Isolation thermique des murs extérieurs par panneaux composites revêtus de plaques de plâtre collés conforme à l’étude thermique. 

1.2.3. Murs pignons
Murs en parpaings creux, briques creuses, béton cellulaire ou béton armé épaisseur suivant calcul. Localisation suivant plans.
Imperméabilisation et décoration extérieure par enduit monocouche hydraulique projeté de finition grattée, lissée ou talochée, ou bardage (en bois ou matériaux de synthèse), ou zinguerie selon plans de façades. 
Calepinage et couleurs selon projet de l’Architecte.
Isolation thermique des murs extérieurs par panneaux composites revêtus de plaques de plâtre collés. 

1.2.4. Murs contre mitoyens
Murs en parpaings creux, briques creuses, béton cellulaire ou béton armé épaisseur suivant calcul. Localisation suivant plans Isolation thermique des murs extérieurs par panneaux composites revêtus de plaques de plâtre collés. 

1.2.5. Murs extérieurs divers (loggias – séchoir)
Murs en parpaings creux, briques creuses, béton cellulaire ou béton armé épaisseur suivant étude structure. Localisation suivant plans.    

1.2.6. Murs porteurs à l'intérieur des locaux (refends)
Murs en béton armé ou parpaings épaisseur suivant étude structure. Localisation suivant plans. 

1.2.7. Murs ou cloisons séparatifs
Entre logements : Murs en béton armé, parpaings ou type SAD épaisseur suivant étude structure. Localisation suivant plan.
Entre logement et ascenseur et/ou escalier : Murs en béton armé, parpaings suivant étude structure. Isolation phonique par panneaux composites revêtus de plaques de plâtre collés suivant étude technique. Localisation suivant plan.  

1.3. PLANCHERS 

1.3.1. Planchers sur étage courant et balcon
Plancher en béton armé (dalle pleine et/ou sur pré-dalles et/ou sur poutrelles plancher hourdis)  selon contraintes techniques et calculs du Bureau d’études Techniques. 

1.3.2. Planchers sous terrasses
Plancher en béton armé (dalle pleine et/ou sur pré-dalles et/ou sur poutrelles plancher hourdis) ou bac acier ou en bois avec isolation thermique selon contraintes techniques et calculs du Bureau d’études Techniques. 

1.3.3. Planchers sur locaux collectifs, sociaux, techniques, entrées, circulations  et locaux divers chauffés
Plancher en béton armé (dalle pleine et/ou sur pré-dalles et/ou sur poutrelles plancher hourdis)  avec isolation thermique et/ou phonique et/ou coupe-feu selon contraintes techniques et calculs du bureau d’études techniques. 

1.3.4 Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts
Plancher en béton armé (dalle pleine et/ou sur pré-dalles et/ou sur poutrelles plancher hourdis)  avec isolation thermique et/ou phonique et/ou coupe-feu selon contraintes techniques et calculs du bureau d’études techniques.  

1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION 

1.4.1. Entre pièces principales
Cloisons de distributions de 50 mm d’épaisseur constituées d’une âme alvéolaire et de deux parements extérieurs en plaque de plâtre.  

1.4.2. Entre pièces principales et pièces de service
Cloisons de distributions de 50 mm d’épaisseur constituées d’une âme alvéolaire et de deux parements extérieurs en plaque de plâtre.    

1.5. ESCALIERS COMMUNS 

1.5.1. Escaliers
Escaliers hélicoïdaux avec marches et contremarches en béton armé préfabriqué ou coulé en place.    

1.5.2. Escaliers de secours
Escaliers hélicoïdaux avec marches et contremarches en béton armé préfabriqué ou coulé en place.   

1.6. CONDUITS DE FUMÉE ET VENTILATION 

1.6.1. Conduits de fumée des locaux de l'immeuble
Ventilation haute et basse à chaque niveau de l’immeuble 

1.6.2. Conduits de ventilation des locaux de l'immeuble
Logements : Gaine collectives en tôle agrafée pour la ventilation mécanique.
Les locaux (vélo, poussette, caves ,…) : ces locaux sont ventilés naturellement par des prises d’air en façade. 

1.6.3. Conduit d'air frais 

1.6.4. Conduits de fumée de chaufferie 

1.6.5. Ventilation haute de chaufferie
Ventilation (en façade, en toiture,…)  

1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 

1.7.1. Chutes d’eaux pluviales
Chutes intérieures : Réseau de canalisations PVC d’évacuation des eaux pluviales dans les gaines techniques.
Chutes extérieures : Gouttières et descentes en PVC, alu ou zinc. 

1.7.2. Chutes d’eaux usées
Réseaux en PVC rigide ventilés passés dans les gaines techniques des logements. 

1.7.3. Canalisations
Sous plancher haut du sous-sol : Réseau de canalisations PVC d’évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales, raccordement au réseau d’assainissement public.
Réseau de distribution des fluides ou énergies (électricité, eau potable, téléphone et télévision).

Sous dalle basse du RDC : Réseau de canalisations PVC d’évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales, raccordement au réseau d’assainissement public.
Réseau de distribution des fluides ou énergies (électricité, eau potable, téléphone et télévision). 

1.7.4.  Branchement à l’égout
Réseaux Eaux usées et Eaux vannes raccordés aux réseaux public suivant études techniques.
Réseau Eau pluviale collectée dans un bassin de rétention enterré ou chaussée réservoir avec un débit de fuite de 3l/s/ha vers le réseau public   

1.8. TOITURES   

1.8.1. Charpente, couverture et accessoires 
Sans objet 

1.8.2. Etanchéité et accessoires
Zone inaccessible : étanchéité auto protégée (localisation suivant plan) avec ou sans isolation thermique selon contraintes techniques et calculs du bureau d’études techniques.
Zone accessible : étanchéité protégée par des dalles sur plots (localisation suivant plan)  avec ou sans isolation thermique selon contraintes techniques et calculs du bureau d’études techniques.
Les terrasses ou loggias situées au dessus de surfaces construites sont susceptibles de comporter une marche d’accès en conformité avec la réglementation technique en vigueur  

1.8.3 Souches de cheminées, ventilations et conduits divers
Sortie de ventilation en toiture 
Lanterneau de désenfumage en toiture au droit de la cage d’escalier. 

1.8.4. Panneaux solaires
Des panneaux solaires seront installés en toiture. Ils serviront de préchauffage de l’eau pour alimentation des chaudières ou BEC. Le nombre et leur dimension seront calculés en fonction de l’étude thermique. Des gaines pour le passage des réseaux alimentant ces panneaux seront mis en place suivant les préconisations techniques.  

2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS  

2.1. SOLS ET PLINTHES
L’acquéreur fera le choix des coloris des revêtements de sol dans une sélection effectué dans une gamme de 5 choix proposée par le Promoteur. 

2.1.1. Séjour / Chambres 
Lames de revêtement de sol stratifié avec plinthes assorties. 

2.1.2. Pièces de service
Zone Cuisine – Salle de bain – Salle d’eau – Entrée des logements A01-A102-A202-A302-B02-B103-B203-B303 : Carrelage 30x30 cm, en grés émaillé pose droite. Plinthes 70mm carrelage assorties
La délimitation prévue sur le plan de vente entre la cuisine et le séjour sera matérialisée par une barre de seuil de rattrapage.  

2.1.3. Entrée (sauf logements A01-A102-A202-A302-B02-B103-B203-B303)   / Dégagements
Lames de revêtement de sol stratifié avec plinthes assorties. 

2.1.4. Balcons 
Livré brut de béton, finition surfaçage soignée.   

2.1.5. Terrasse  Rdc sur terre plein (selon plan)
Livré brut de béton, finition surfaçage soignée.
Ou Dalles gravillonnées posées sur lit de sable 

2.1.6. Terrasse  Rdc sur parking (lots A01, A03, A04, et a05)
Etanchéité protégée par des dalles sur plots
Les jardins de ces lots seront réalisés par étanchéité protégée par terre végétale
Les terrasses ou loggias situées au dessus de surfaces construites sont susceptibles de comporter une marche d’accès en conformité avec la réglementation technique en vigueur    

2.2. REVETEMENTS MURAUX (Autres que les peintures, enduits, papiers peints) 

2.2.1. Revêtements muraux des pièces de service 

2.2.1.1. Salle de bains ou salle d’eau
Faïence blanche 20x20 minimum en périphérie du bac à douche ou de la baignoire hauteur d’huisserie y compris tablier. 

2.2.1.2. Cuisine
Faïence blanche 20x20 minimum au droit de l’évier sur une hauteur de 0.60 m compris retour quand l’évier est situé dans un angle. 

2.2.1.2. WC 
Sans objet 

2.2.2. Revêtements muraux dans autres pièces
Sans objet  

2.3. PLAFONDS (sauf peinture, tenture) 

2.3.1. Plafonds des pièces intérieures
Sans objet 

2.3.2. Plafond des séchoirs à l'air libre
Sans objet 

2.3.3. Plafond des loggias
Sans objet 

2.3.4. Sous-face des balcons
Sans objet  

2.4. MENUISERIES EXTERIEURES 

2.4.1. Menuiseries extérieures des pièces principales   
Fenêtres et portes-fenêtres en PVC selon plan de vente, double vitrage isolant conforme à la réglementation thermique en vigueur. 
2.4.2. Menuiseries extérieures des pièces de service
Fenêtres et portes-fenêtres en PVC selon plan de vente, double vitrage isolant conforme à la réglementation thermique en vigueur.
Les fenêtres du rez-de-chaussée non occultées (salle de bain, WC, …) sont équipées de vitrage anti-effraction d’aspect granité. 
Les fenêtres en étage non occultées (salle de bain, WC,…) seront d’aspect granité.   

2.5. FERMETURE EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE  

2.5.1. Pièces principales
Occultation par volets roulants en PVC blanc (à manœuvre par manivelles ou sangles avec coffres monoblocs) ou par volet battant bois ou PVC de couleur (à lames verticales) selon plan. 

2.5.2. Pièces de service
Occultation par volets roulants en PVC blanc (à manœuvre par manivelles ou sangles avec coffres monoblocs) ou par volet battant bois ou PVC de couleur (à lames verticales) selon plan. 
Les fenêtres du rez-de-chaussée non occultées (salle de bain, WC, …) sont équipées de vitrage anti-effraction d’aspect granité. 
Les fenêtres en étage non occultées (salle de bain, WC,…) seront d’aspect granité.    

2.6. MENUISERIES INTÉRIEURES 

2.6.1. Huisseries et bâtis
Des portes palières sur circulation intérieure : Huisserie métallique ou bois avec joint périphérique et seuil à la suisse 
Des portes intérieures logements : Huisserie métallique ou bois 

2.6.2. Portes intérieures 
Portes à âme alvéolaires finition laquée en usine 
Béquillage double en aluminium anodisé. 
Bec de canne à condamnation pour WC et salle de bain. 
Bec de cane simple pour les autres portes.
Butée de porte en caoutchouc. 

2.6.3. Impostes en menuiseries
Sans objet. 

2.6.4. Portes palières
Porte métallique ou bois peinte à âme composite isolante.
Béquillage double en aluminium anodisé.      
Serrure trois points 
Microviseur  

2.6.5. Portes de placards
Sans objet 

2.6.6. Portes de locaux de rangement
Sans objet.  

2.6.7. Moulures, habillages et autres
Sans objet  

2.7. SERRURERIE ET GARDE-CORPS 

2.7.1. Garde-corps et barres d'appui
Garde-corps des balcons : Selon plans et détails de l’architecte, en béton peint ou lasuré ou en acier galvanisé ou en acier thermolaqué ou en alu thermolaqué ou en bois ou en structure mixte / avec ou sans remplissage / posé ou non sur acrotères.
Garde-corps des terrasses accessible en étage : Selon plans et détails de l’architecte, en béton peint ou lasuré ou en acier galvanisé ou en acier thermolaqué ou en alu thermolaqué ou en bois ou en structure mixte / avec ou sans remplissage / posé ou non sur acrotères.
Garde-corps des terrasses inaccessible (où se trouvent des équipements techniques) : Selon plans et détails de l’architecte, en acier galvanisé posé sur potelets ou acrotères.
Lisses posées sur allège au droit des fenêtres : Selon plans architecte, en acier galvanisé ou en acier thermolaqué ou en alu thermolaqué ou en bois. 

2.7.2. Grille de protection des baies
Sans objet 

2.7.3. Ouvrage divers
Pare vue : En acier galvanisé ou en acier thermolaqué ou en alu thermolaqué avec remplissage en avec vitrage feuilleté dépoli ou structuré ou cadre bois et remplissage par lame de bois. Localisation suivant plans.
Persiennes coulissantes bois sur les balcons sud des lots A103, A203 et A303  

2.8. PEINTURE – PAPIERS PEINTS - TENTURE 

2.8.1. Peintures extérieures et vernis 

2.8.1.1.  Sur menuiseries
Sans objet. 

2.8.1.2. Sur fermetures et protections
Sur Volets bois : Selon essence, laissés bruts ou préparation du support et 2 couches de peinture finition satinée ou demi-brillante.
Porte de garage : Pré-laquée usine avec couche de finition sur chantier 

2.8.1.3. Sur serrurerie   
Sans objet 

2.8.1.4. Façades et modénatures
Façade béton : Préparation du support et 2 couches peinture à base de résine pliolithe.
Casquette : Préparation du support et 2 couches peinture à base de résine pliolithe.
Garde-corps et acrotères béton : Préparation du support et 2 couches peinture à base de résine pliolithe.
Sous face de balcon : Préparation du support et 2 couches peinture à base de résine pliolithe.
Habillage bois : Selon essence, laissés bruts ou préparation du support et 2 couches de peinture finition satinée ou demi-brillante. 

2.8.2. Peintures intérieures  

2.8.2.1.  Sur menuiseries
Plinthes, trappes, coffre cache tuyau, couvre joint bois, escalier bois : Brossage, ponçage, impression et deux couches de peinture satinée de couleur blanche. 

2.8.2.2. Sur murs
Enduit de projection type gouttelette (finition écrasée). 

2.8.2.3. Sur plafonds
Enduit de projection type gouttelette (finition grain fin) 

2.8.2.4. Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de chauffage   et divers 
2 couches de peinture blanche aspect satiné. 

2.8.3. Papiers peints 

2.8.3.1. Sur murs
Sans objet 

2.8.3.2. Sur plafonds
Sans objet 

2.8.4. Tentures (tissus, toiles plastifiées, etc.) 

2.8.4.1. Sur murs
Sans objet

2.8.4.2. Sur plafonds
Sans objet  

2.9. EQUIPEMENTS INTÉRIEURS 

2.9.1. Equipements ménagers    

2.9.1.1. Blocs évier, robinetterie
Evier en inox 1 ou 2 bacs (suivant plan) avec robinetterie mitigeur posé sur meuble bas en mélaminé blanc (1 ou 2 portes pivotantes et une étagère). 

2.9.1.2. Appareils et mobilier
Sans objet 

2.9.1.3. Evacuations des déchets
Sans objet 

2.9.1.4. Armoire sèche-linge
Sans objet 

2.9.2. Equipements sanitaires et plomberie 

2.9.2.1. Distribution d'eau froide
Compteur individuel posé par le concessionnaire ou par le Promoteur, suivant les indications du concessionnaire, situé dans gaine technique palière. Abonnement à souscrire par l’acquéreur ou la copropriété.
Partant du compteur, distribution par tube polyéthylène réticulé sous fourreau : encastré dans la dalle en partie courante et en apparent pour le raccordement des appareils sanitaires. 

2.9.2.2. Distribution d'eau chaude collective et comptage
Sans objet 

2.9.2.3. Production et distribution d'eau chaude individuelle 
Distribution par tube polyéthylène réticulé sous fourreau : encastré dans la dalle en partie courante et en apparent pour le raccordement des appareils sanitaires. 

2.9.2.4. Evacuations
Raccordement des appareils sanitaires au réseau d'évacuation par tuyauteries PVC. 
Cheminement en apparent le long des murs ou cloisons jusqu’aux gaines pour leur branchement dans les chutes verticales. 

2.9.2.5. Distribution du gaz 

2.9.2.6. Branchement en attente
Implantation suivant plans dans cuisine et/ou salle de bain : 2 alimentations en attente composées d’une alimentation eau froide et d’une évacuation eaux usées. Evacuation en cheminement en apparent le long des murs ou cloisons jusqu’aux gaines pour leur branchement dans les chutes verticales. 

2.9.2.7. Appareils sanitaires
Baignoire acier ou acrylique blanche de 170 cm, selon plan avec robinetterie mitigeur.
Plan vasque (sans meuble bas) surmonté d’un miroir.   
Bac à douche 80x80 ou 90*90 (selon plan)  
Robinetterie mitigeuse, douchette avec flexible de 1,5 m et barre de douche.
Cuvette porcelaine blanche avec réservoir attenant (mécanisme double touche économiseur d’eau). 
Abattant PVC blanc double et robinet d’arrêt.
L’installation ultérieure d’une douche accessible aux PMR pourra nécessiter une intervention sur l’installation électrique 

2.9.2.8. Robinetterie
Robinetterie de marque ROCA, PORCHER ou similaire équipée de mousseur et limiteur de débit. 

2.9.2.9. Accessoires divers 
Sans objet 

2.9.3. Equipements électriques 

2.9.3.1. Type d'installation
Compteur individuel, suivant les indications  du concessionnaire.
Tableau électrique avec disjoncteur différentiel + repérage de tous les circuits avec plans.
Mise en service et abonnement à souscrire par l’acquéreur.
Equipement par appareillage ARNOULD (couleur blanche) ou similaire.
Installation encastrée pour les pièces habitables. L'installation sera livrée avec douilles DCL. Liaison équipotentielle avec mise à la terre.  

2.9.3.2. Puissance à desservir
Suivant type de logement et étude technique. 

2.9.3.3. Equipement de chaque pièce
Le positionnement et le nombre des équipements est défini par l’Architecte conformément à la norme C15-100 en vigueur selon plan. 

2.9.3.4. Sonnerie de porte palière
Bouton poussoir et sonnerie 

2.9.3.5. Détecteur de fumée
Un détecteur normalisé sera situé dans chaque logement selon plan de vente  

2.9.4. Chauffage, cheminées, ventilation 

2.9.4.1. Type d'installation
Chauffage par chaudière collective gaz situé en RDC… Puissance définie par l’étude thermique. Régulation thermostatique. 

2.9.4.2. Températures garanties    
Pour une température minimum extérieur de -6°C, la température intérieur moyenne garantie de base est de 19°C dans les pièces principales et les pièces de service. 

2.9.4.3. Appareils d'émission de chaleur
Radiateurs à circulation d’eau chaude, robinets thermostatiques. (Nonobstant les plans de vente, le nombre, la puissance et le positionnement des radiateurs seront définis par l’Architecte et selon la réglementation thermique en vigueur.)  

2.9.4.4. Conduits de fumée
Sans objet 

2.9.4.5. Conduits et prises de ventilation 
Ventilation mécanique contrôlée hygro-réglable.
Conduits suivant indications articles 1.6.2.
Bouches d’aspiration situées dans la cuisine, salle de bains, salle d’eau et WC.
Bouches d’aspiration situées dans la cuisine, salle de bain et WC, raccordées sur le moteur d’extraction commun.
La nature, le nombre et le positionnement des équipements seront définis par l’Architecte conformément à la réglementation thermique en vigueur. 

2.9.4.6. Conduits et prises d'air frais
Amenée d’air neuf naturelle par bouches situées dans les menuiseries extérieures ou les coffre de volets roulants des séjours et chambres suivant règlementation.
La nature, le nombre et le positionnement des équipements seront définis par l’Architecte conformément à la réglementation thermique en vigueur. 

2.9.5. Equipement intérieur des placards et pièces de rangement 

2.9.5.1. Placards
L’équipement de placard n’est pas prévu. 

2.9.5.2. Pièces de rangement
Sans objet 

2.9.6. Equipements de télécommunications 

2.9.6.1. Radio TV
Raccordement sur antenne collective . 
2 prises TV-FM par logement selon plans (une dans le séjour et une dans une chambre, selon plan) 

2.9.6.2. Téléphone
Raccordement au réseau France Télécom (abonnement à souscrire par l’acquéreur). RJ 45 selon plans.    

2.9.6.3. Commande d'ouverture de la porte principale d'entrée
Ouverture de la porte de hall de l’immeuble : par vidéophone noir/blanc depuis l’appartement ou par digicode côté extérieur et par bouton poussoir côté intérieur. 

2.9.7. Autres équipements
Sans objet 

3. ANNEXES PRIVATIVES  

3.1. Caves ou celliers (selon plan) 

3.1.1. Murs ou cloisons
Réalisées en voiles béton armé brut ou en maçonnerie de 10cm ou 5cm non enduite. 

3.1.2. Plafonds
Dalle en béton brut avec ou sans isolation suivant réglementation. 

3.1.3. Sols
Dalle en béton brut. 

3.1.4. Portes d'accès
Porte à âme alvéolaire, avec béquillage sur plaque, cylindre de sureté et numérotation.  

3.1.5. Ventilation naturelle
Création d’ouverture au dessus de la porte pour permettre la ventilation du local. 

3.1.6. Equipement électrique
Sans objet  

3.2. Parkings sous-sol 

3.2.1. Murs ou cloisons

En béton armé brut ou maçonnerie non enduite 

3.2.2. Plafonds
Dalle en béton brut avec ou sans isolation suivant réglementation. 

3.2.3. Sols 
En béton surfacé. 

3.2.4. Portes d'accès
Parc de stationnement : Porte basculante métallique à ouverture motorisée par émetteur ratio. 1 émetteur par place de stationnement. 

3.2.5. Ventilation naturelle
Ventilation naturelle conformément à la réglementation.
Les places situées au droit des ventilations du parking ne pourront en aucun cas être aménagées en places boxées     

3.2.6. Equipement électrique
Parc de stationnement : Eclairage fonctionnant sur détecteur de mouvement   

3.3. Parkings extérieurs 

3.3.1. Sols
Places sur voirie en enrobé ou evergreen selon plan d’ensemble. 

3.3.2. Délimitation au sol
Délimitation par bandes des places au sol par peinture. 

3.3.3. Système de repérage
Numérotation par peinture 

3.3.4. Système condamnant l’accès
Pas de barrière d’accès en limite de propriété  

4. PARTIES COMMUNES INTÉRIEURES A L’IMMEUBLE  

4.1. Hall d’entrée de l'immeuble – Détails selon aménagement architecte 

4.1.1. Sols
Sols carrelage 30 X 30 cm en grés émaillé, usage grand trafic avec plinthes assorties.
Revêtement en pierre suivant choix architecte. Plinthes pierre suivant choix architecte.
Tapis de sol encastré au niveau de l’entrée de l’immeuble en conformité avec les normes d’accès aux personnes à mobilité réduite. 
4.1.2. Parois 
Revêtements muraux : Peinture décorative selon aménagement de l’Architecte. OU Toile de verre + peinture. 

4.1.3. Plafonds
Faux plafonds en plaques de plâtre ou dalles décoratives (1/3 de la surface minimum sera traitée acoustique) éventuellement revêtu de deux couches de peintures (couleur au choix de l’architecte). 

4.1.4. Eléments de décoration
Mise en place d’un grand miroir.
Corbeille à papier. 

4.1.5. Portes d'accès et système de fermeture, appel des occupants de l'immeuble
Porte de hall en acier thermolaqué ou en aluminium thermolaqué avec vitrage équipée de 2 ventouses électromagnétiques.
Contrôle d’accès par vidéophone. 

4.1.6. Boite aux lettres et à paquets    
Modèle et RAL au choix de l’acquéreur. Implantation suivant plan, elles sont situées à l’extérieur des bâtiments.  

4.1.7. Tableau d'affichage
Encastré (6 feuilles A4) fermant à clé. 

4.1.8. Chauffage
Sans objet 

4.1.9. Equipement électrique
Eclairage par spot LED intégré dans le faux-plafond avec système anti-vandale.
Détecteur de mouvement.  

4.2. Circulations du rez-de-chaussée, couloirs et halls d'étages 

4.2.1. Sols 
Moquette classe U3P3.
Plinthes en médium peints.  

4.2.2. Murs 
Toile de verre + peinture. 

4.2.3. Plafonds
Enduit de projection type gouttelette ou dalle « acoustique » selon contraintes acoustiques. 

4.2.4. Eléments de décoration
Sans objet 

4.2.5. Chauffage
Sans objet 

4.2.6. Portes
Porte à âme pleine peinte équipée d’une béquille double sur plaque et d’un ferme porte. 

4.2.7. Equipement électrique
Eclairage par appliques, plafonniers ou spots sur détecteurs des mouvements.  

4.3. Circulations du sous-sol 

4.3.1. Sols
Béton brut. 

4.3.2. Murs
En béton brut ou en maçonnerie non enduite. 

4.3.3. Plafonds
Dalle en béton brut avec ou sans isolation suivant réglementation.    

4.3.4. Portes d’accès
Porte à âme pleine peinte équipée d’une béquille double sur plaque et d’un ferme porte.

4.3.5. Rampes d’accès pour véhicules
En béton balayé. 

4.3.6. Equipement électrique  
Eclairage fonctionnant sur détecteur de mouvement.  

4.4. Cages d'escaliers 

4.4.1. Sols des paliers
Peinture anti-poussière, moquette ou carrelage selon positionnement dans les parties communes. 

4.4.2. Murs 
Enduit de projection blanc type gouttelette. 

4.4.3. Plafonds 
Enduit de projection blanc type gouttelette. 

4.4.4. Escaliers (marche, contremarches), limons, plinthes, garde-corps, 
Marches et contremarches : Peinture anti-poussière, moquette ou carrelage selon positionnement dans les parties communes.
Mains courante et garde-corps : en métal
Sous-face paillasse : Enduit de projection blanc type gouttelette. 

4.4.5. Chauffage, ventilation
Sans objet 

4.4.6. Eclairage
Eclairage fonctionnant sur détecteur de mouvement.  

4.5. Locaux communs 

4.5.1. Garages à bicyclettes, voitures d'enfants
Sol : Béton brut
Mur : Livré Brut
Porte : Bois ou métallique  

4.5.2. Buanderie collective 
Sol :
Mur :
Porte : 

4.5.3. Séchoir collectif 
Sol :
Mur :
Porte :    

4.5.4. Locaux de rangement et d'entretien 
Sol :
Mur :
Porte :  

4.5.5. Locaux sanitaires 
Sol :
Mur :
Porte :  

4.6. Locaux sociaux 

4.6.1. Salle de bricolage
Sans objet 

4.6.2. Salle de jeux et de réunion
Sans objet  

4.7. Locaux techniques 

4.7.1. Local de réception des ordures ménagères selon plan
Sol : Carrelage grès cérame
Murs : carrelage mural sur une hauteur de 1.20ml puis peinture sur le reste des murs
Porte : Porte à âme pleine peinte équipée d’une béquille double sur plaque et d’un ferme porte.
Plafond :  avec ou sans isolation suivant réglementation.
Equipements : 1 point lumineux étanche commandé par bouton poussoir, 1 robinet de puisage et un siphon de sol. 

4.7.2. Chaufferie
Sol : Brut
Murs : Brut
Porte : Porte à âme pleine peinte équipée d’une béquille double sur plaque et d’un ferme porte.
Plafond :  avec ou sans isolation suivant réglementation.  

4.7.3. Sous-station de chauffage
Sans objet 

4.7.4. Local des surpresseurs
Suivant étude concessionnaire. 

4.7.5. Local transformateur EDF
Suivant étude concessionnaire.   

4.7.6. Local machinerie d’ascenseur
Sans objet (machinerie intégrée à la gaine). 

4.7.7. Local ventilation mécanique
Sans objet. Groupe VMC prévu en toiture terrasse ou en comble.  

4.8. Conciergerie 

4.8.1. Composition du local
Sans objet 

4.8.2. Equipements divers
Sans objet  

5.  EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE  

5.1. Ascenseurs et monte-charges
Machinerie électrique en gaine.
6 niveaux desservis.
Porte en aluminium au RdC et peintes aux étages.  630 kg – 0.63 m/s mini.
Murs : panneaux stratifiés et 1 miroir.
Sols : carrelage identique aux halls d’entrée  

5.2. Chauffage, eau chaude 

5.2.1. Equipement thermique de chauffage 

5.2.1.1. Production de chaleur
Sans objet 

5.2.1.2. Régulation automatique
Sans objet 

5.2.1.3. Pompes et brûleurs
Sans objet 

5.2.1.4. Accessoires divers
Sans objet 

5.2.1.5. Colonnes montantes
Sans objet 

5.2.2. Service d'eau chaude 

5.2.2.1 Production d'eau chaude
Sans objet    

5.2.2.2. Réservoirs
Sans objet 

5.2.2.3. Pompes et brûleurs
Sans objet 

5.2.2.4. Accessoires divers
Sans objet

5.2.2.5. Colonnes montantes
Sans objet  

5.3. Télécommunications 

5.3.1. Téléphone
Installation collective pour desserte appartements dans gaine technique palière. 

5.3.2. Antennes TV et radio 
Distribution à partir d’une antenne ou parabole collective  ou réseau câblé.  
Colonnes de distribution dans gaine technique palière.  

5.4. Réception, stockage et évacuation des ordures ménagères
Conteneurs semi-enterrés situés en limite de copropriété (Acheminement en limite de copropriété à charge de la copropriété. )  

5.5. Ventilation mécanique des locaux
Réseau collectif avec extracteur situé en toiture terrasse ou en comble de chaque bâtiment.  

5.6. Alimentation en eau 

5.6.1. Comptages généraux 
Compteur situé dans les parties communes 

5.6.2. Surpresseurs, réducteurs et régulateurs de pression, traitement de l’eau 
A définir suivant études Fluides 

5.6.3. Colonnes montantes 
En PVC pression situé dans les gaines techniques palières. 

5.6.4. Branchements particuliers
Sans objet  

5.7. Alimentation en gaz 

5.7.1. Colonnes montantes
Sans objet 

5.7.2. Branchements et comptages particuliers
Sans objet 

5.7.3. Comptages des services généraux   
Sans objet  

5.8. Alimentation en électricité 

5.8.1. Comptages des services généraux
Un comptage Services généraux par cage ou par bâtiment ou pour l’opération.

5.8.2. Colonnes montantes
Prévues dans les gaines techniques palières. 

5.8.3. Branchements et comptages particuliers
Compteur ERDF dans tableaux de chaque logement avec téléreport. 

6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS  

6.1. Voiries et parkings 

6.1.1. Voirie d’accès 
En enrobé. 

6.1.2. Trottoirs
Enrobé noir ou béton selon plan d’ensemble. 

6.1.3. Parkings visiteurs
Places sur voirie en enrobé noir ou enrobé rouge ou evergreen selon plan d’ensemble. 

6.1.4. Parkings couverts 
Places en enrobé noir ou enrobé rouge  
Structure en bois ou métal et couverture par bac acier  

6.2. Circulation des piétons 

6.2.1. Chemin d’accès aux entrées, emmarchements, rampes, cours 
Cheminements en enrobé ou béton selon plan d’ensemble. 
Les servitudes de réseaux (selon plan masse) seront traitées en dalle type evergreen  

6.3. Espaces verts 

6.3.1. Aire de repos
Sans objet 

6.3.2. Plantations d'arbres, arbustes, fleurs 
Plantations selon plan de masse architecte. 

6.3.3. Engazonnement 
Pour jardins à jouissance privative.

  6.3.4. Arrosage
Bouches à clé positionnées dans les parties communes. Implantation suivant plan.    

6.3.5. Bassins décoratifs
Noues sur parcelles privatives 

6.3.6. Chemins de promenade
En béton désactivé ou stabex ou enrobé…  

6.4. Aire de jeux et équipements sportifs  

6.4.1. Sol
Sans objet 

6.4.2. Equipements
Sans objet  

6.5. Eclairage extérieur 

6.5.1. Signalisation de l’entrée de l’immeuble
Suivant études et réglementation 

6.5.2. Eclairage des voiries, espaces verts, jeux et autres
L’éclairage des accès sera réalisé par des candélabres ou plots lumineux.
Suivant plan architecte et réglementation en vigueur.  

6.6. Clôtures  

6.6.1. Sur rue
Muret de 40 cm en maçonnerie enduite et éléments bois ajourés 

6.6.2. Avec les propriétés voisines
Clôture type Paddock en bois de 50 cm
Séparatifs entre jardins à jouissance privative : haies végétales de 40 cm de hauteur à la plantation  

6.7. Réseaux divers 

6.7.1. Eau
Alimentation depuis le réseau d’eau potable suivant études fluides. 

6.7.2. Gaz
Depuis la rue 

6.7.3. Electricité (poste de transformation extérieur)
Depuis la rue 

6.7.4. Postes d’incendie, extincteurs
Extincteurs suivant plans 

6.7.5. Egouts   
Raccordement Eaux usées et Eaux vannes aux réseaux public par canalisation enterrées. 

6.7.6. Epuration des eaux
Sans objet 

6.7.7. Télécommunications
Raccordement au réseau France Télécom 

6.7.8. Drainage du terrain
Suivant topographie et étude des pluviales. 

6.7.9. Evacuation des eaux de pluie et ruissellement sur le terrain,   espaces verts, chemins, aires, cours et jeux
Noues paysagères  

7. ANNEXES 

Les travaux d’espaces verts seront réalisés à la meilleure saison qui suivra la livraison. 

Il sera expressément entendu que, si pour des raisons d'approvisionnement, d'esthétique ou des impératifs techniques, certaines prestations devaient être modifiées, le remplacement serait réalisé par des matériaux ou prestations de qualité équivalentes ou similaires. 

- Les différentes possibilités de choix de coloris qui seront offertes ne pourront être exercées que dans la limite de l’avancement des travaux. 
- La présente notice descriptive est établie avant la mise en œuvre des différents matériaux ou matériels énoncés. Les noms des marques et les références concernant les éléments d’équipements ou les matériaux ne sont indiqués que pour en définir le genre et le niveau de qualité. 
- La SCI pourra y apporter des modifications en cas de force majeure, notamment : réglementation contraignante, faillite d’entreprise ou de fournisseur, défaut d’approvisionnement, qualité insuffisante des matériaux et si des impératifs techniques la mettaient dans l’obligation de renoncer à telle ou telle disposition ou en cas d’apparition d’un matériel nouveau en cours de chantier. Toutefois, les matériaux ou matériels de remplacement devront toujours être de qualité équivalente. 
- De même, il est précisé que les côtes et surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserve de tolérance de construction et que la SCI pourra être amenée à les modifier dans les mêmes conditions que ci-dessus. 
- L’implantation des équipements ou appareils y est par ailleurs figurée à titre indicatif et les retombées de poutres, soffites et canalisations n’y sont pas figurés. 
- En ce qui concerne les parcelles privatives, celles-ci pourront comporter des pentes plus ou moins importantes en fonction de la topographie initiale des lieux. 
- Le plâtre entraîne inévitablement de légères fissures, surtout aux liaisons avec d’autres matériaux ; ces fissures normales n’entrent pas dans les garanties offertes par le constructeur.